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R.C.A.3V.Q. 113 - Règlement de l’Arrondissement de Sainte-Foy–Sillery–Cap-Rouge sur la tarification de biens et de services et les autres frais

Article 156
Versions de la disposition

Texte intégral
156.La tarification pour deux séances par semaine, pendant cinq semaines, d’aquaforme pour les personnes âgées de 55 ans ou plus à la piscine Gérard-Guay est la suivante :
1°le tarif est de 57 $ pour un résident;
2°le tarif est de 94 $ pour un non-résident.
Les taxes applicables sont incluses au tarif du premier alinéa.
2012, R.C.A.3V.Q. 113, a. 156; 2013, R.C.A.3V.Q. 130, a. 28.
156.La tarification pour deux semaines d’aquaforme pour personnes de 55 ans ou plus, à la piscine Gérard-Guay est la suivante :
1°le tarif est de 57 $ pour un résident;
2°le tarif est de 94 $ pour un non-résident.
Les taxes applicables sont incluses au tarif du premier alinéa.
2012, R.C.A.3V.Q. 113, a. 156.
156.La tarification pour deux semaines d’aquaforme pour personnes de 55 ans ou plus, à la piscine Gérard-Guay est la suivante :
1°le tarif est de 57 $ pour un résident;
2°le tarif est de 94 $ pour un non-résident.
Les taxes applicables sont incluses au tarif du premier alinéa.
2012, R.C.A.3V.Q. 113, a. 156.
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